La décision du tribunal administratif de Pontoise :
Notre mémoire final auprès du tribunal administratif de Pontoise :
Les arrêtés modificatifs (avril 2021) :
Enquête publique complémentaire du 16 au 30 septembre 2020 :
- Le rapport de l’enquête complémentaire (pdf-100 pages)
- Les conclusions motivées de l’enquête (pdf-24 pages)
Les courriers de l’AIDBP lors de l’enquête :
- courrier aux commissaires-enquêteurs (pdf – 15 pages) qui reprend les éléments essentiels de nos inquiétudes.
- courrier complémentaire (pdf) déposé lors de la prolongation de l’enquête.
L’enquête publique a eu lieu au sujet des documents suivants :
-
Avis environnemental rendu par la Mission régionale d’autorité environnementale d’Île-de-France – 19 décembre 2019
-
Mémoire en réponse reçu en préfecture du Val-d’Oise le 11 juin 2020 de la société PLACOPLATRE à l’avis de la mission régionale d’autorité environnementale du 19 décembre 2019
-
Compléments apportés par la société PLACOPLATRE à l’étude d’impact annexée au dossier de demande d’autorisations déposé le 19 juillet 2015, complété le 16 mars 2016, reçus en préfecture du Val-d’Oise le 16 juin 2020
Voir aussi :
- L’avis de l’enquête publique affiché dans les villes concernées
- L’arrêté préfectoral organisant l’enquête publique
- Présentation succincte du contexte de l’enquête
Le nouvel avis environnemental demandé par le tribunal administratif :
Nos documents :
-
Les points essentiels de notre opposition à la carrière en souterrain sous la butte du Parisis
-
Télécharger la plaquette AIDBP : Protégeons la butte du Parisis, aujourd’hui et demain
-
Télécharger le tract AIDBP : Non à la carrière en souterrain !
-
Télécharger le livret AIDBP : Risques, nuisances et dangers du projet Placoplatre de carrière en souterrain sous la butte du Parisis
-
Télécharger la plaquette sur les coupes forestières : Non aux coupes forestières intensives sur la butte du Parisis
-
Télécharger le tract : Stop au massacre de la butte du Parisis
Carte du projet de carrière en souterrain sous la butte :
La carte détaillée avec les zones d’exploitation et d’influence :
(Clic droit sur la carte pour l’enregistrer)
Le résumé du dossier présenté lors de l’enquête publique :
Les arrêtés attaqués en justice :
-
Arrêté du 2 août 2016 – Carrière sous talus de 4 hectares
-
Arrêté du 14 novembre 2016 – Fin de l »exploitation à ciel ouvert et remblaiement
-
Arrêté du 3 février 2017 – Carrière souterraine
Notre mémoire final auprès du tribunal administratif de Pontoise :
Les arrêtés modificatifs (avril 2021) :
Enquête publique complémentaire du 16 au 30 septembre 2020 :
- Le rapport de l’enquête complémentaire (pdf-100 pages)
- Les conclusions motivées de l’enquête (pdf-24 pages)
Les courriers de l’AIDBP lors de l’enquête :
- courrier aux commissaires-enquêteurs (pdf – 15 pages) qui reprend les éléments essentiels de nos inquiétudes.
- courrier complémentaire (pdf) déposé lors de la prolongation de l’enquête.
L’enquête publique a eu lieu au sujet des documents suivants :
-
Avis environnemental rendu par la Mission régionale d’autorité environnementale d’Île-de-France – 19 décembre 2019
-
Mémoire en réponse reçu en préfecture du Val-d’Oise le 11 juin 2020 de la société PLACOPLATRE à l’avis de la mission régionale d’autorité environnementale du 19 décembre 2019
-
Compléments apportés par la société PLACOPLATRE à l’étude d’impact annexée au dossier de demande d’autorisations déposé le 19 juillet 2015, complété le 16 mars 2016, reçus en préfecture du Val-d’Oise le 16 juin 2020
Voir aussi :
- L’avis de l’enquête publique affiché dans les villes concernées
- L’arrêté préfectoral organisant l’enquête publique
- Présentation succincte du contexte de l’enquête
Le nouvel avis environnemental demandé par le tribunal administratif :
Nos documents :
-
Les points essentiels de notre opposition à la carrière en souterrain sous la butte du Parisis
-
Télécharger la plaquette AIDBP : Protégeons la butte du Parisis, aujourd’hui et demain
-
Télécharger le tract AIDBP : Non à la carrière en souterrain !
-
Télécharger le livret AIDBP : Risques, nuisances et dangers du projet Placoplatre de carrière en souterrain sous la butte du Parisis
-
Télécharger la plaquette sur les coupes forestières : Non aux coupes forestières intensives sur la butte du Parisis
-
Télécharger le tract : Stop au massacre de la butte du Parisis
Carte du projet de carrière en souterrain sous la butte :
La carte détaillée avec les zones d’exploitation et d’influence :
(Clic droit sur la carte pour l’enregistrer)